Commune de Torcy le Grand

Arrêtés municipaux

2024

Arrêté du maire portant interdiction de circulation et de stationnement sur certaines voies pour cause de vide-greniers (840Ko) publié le 05/08/2024 à 16:29
Arrêté de Monsieur le Maire relatif à l'utilisation du domaine public afin d'organiser un vide greniers (912Ko) publié le 05/08/2024 à 16:28
Arrêté portant interdiction de stationnement sur certaines voies pour cause de fête patronale (860Ko) publié le 27/06/2024 à 15:11
Arrêté réglementant le stationnement le 14 juillet 2024 (568Ko) publié le 24/06/2024 à 16:32
Arrêté de permission de voirie Route de Brienne (5629Ko) publié le 21/03/2024 à 12:24
Arrêté portant restriction de circulation aux abords du 37 rue du Chauffour le 13 mars 2024 (658Ko) publié le 02/03/2024 à 12:28

2023

Arrete autorisation pose d'une benne (1025Ko) publié le 09/11/2023 à 17:49
Arrêté d'interdiction de circulation et de stationnement vide greniers 15 août (709Ko) publié le 07/08/2023 à 15:04
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public vide greniers 15 août 2023 (926Ko) publié le 07/08/2023 à 15:04
Arrêté de circulation fête patronale (835Ko) publié le 07/08/2023 à 11:10
Réglementation stationnement 14 juillet 2023 (552Ko) publié le 07/08/2023 à 11:07
Arrêté de circulation chemin des vignes pour fouille de gaz à partir du 6 mars 2023 (1347Ko) publié le 13/02/2023 à 16:37
Arrêté de circulation route de Brienne pour fouille gaz à partir du 6 mars 2023 (1330Ko) publié le 13/02/2023 à 16:36
Arrêté de circulation route de Brienne pour Travaux à partir du 10 février 2023 (1351Ko) publié le 09/02/2023 à 15:16

2022

Arrêté d'approbation du PCS 15 décembre 2022 (769Ko) publié le 07/08/2023 à 10:51
Interdiction de circulation 15 août 2022 (750Ko) publié le 28/07/2022 à 13:57
Arrêté 15 août utilisation domaine public (889Ko) publié le 28/07/2022 à 11:04
Arrêté d'interdiction de circulation fête patronale (743Ko) publié le 21/07/2022 à 11:18
Arrêté de circulation Route de Brienne (5598Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14 juillet restriction de circulation (545Ko) publié le 11/07/2022 à 14:46

2021

Arrêté de circulation pour forage (2078Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté de stationnement 50 rue du Chauffour (1319Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2020

2019

2018

2017

ARRETES MUNICIPAUX PERMANENTS

Arrêté permanent portant règlementation du stationnment du car scolaire (855Ko) publié le 05/08/2024 à 16:46
Telecharger INTERDICTION DE BAIGNADE (803Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ARRETE RESERVANT UN ESPACE A L AFFICHAGE D OPINION (452Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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